Vous vous en doutez, conduire après avoir consommé des stupéfiants est interdit. En cas de contrôle par les forces de l’ordre ou en cas d’accident causant des dommages matériels ou humains, cela peut vous coûter cher ! En effet, les éthylotests électroniques et autres moyens déployés pour dépister tout type de drogues, rendent difficilement camouflable la consommation de stupéfiants. En cas de résultat positif à l’un de ces tests, la résiliation de votre contrat peut être appliquée par votre assurance pour conduite sous emprise de stupéfiants. Voyons ensemble ici quelles sont les possibilités dont vous disposez en cas de résiliation de votre assurance pour usage de stupéfiants.
La conduite sous emprise de stupéfiants est considérée comme risquée du fait qu’elle modifie la perception des distances, agit négativement sur les réflexes et la prise de décision, mais aussi parce qu’elle augmente la fatigue et peut provoquer l’endormissement.
Les stupéfiants, même à faible consommation, ont des effets très puissants sur le corps. Qu’il s’agisse de cannabis, de cocaïne, d’ecstasy, d’amphétamine ou d’autres drogues, les effets sont nombreux : baisse de vigilance, euphorie, sentiment de puissance et de ne rien craindre, hallucinations, diminution des facultés auditives et des facultés visuelles, temps de réaction allongé, mauvaise coordination des mouvements, mais aussi baisse de l’attention… Par ailleurs, il faut savoir que le cannabis double le risque de causer un accident mortel !
En cas de résultat positif aux stupéfiants lors d’un contrôle par les forces de l’ordre ou d’accident de la route, vous serez considéré comme un profil à risques et votre assureur peut décider de prendre des mesures drastiques quant à votre adhésion. Il peut même prendre la décision d’indemniser les victimes tierces qui sont impliquées dans l’accident et refuser votre indemnisation, en fonction de la gravité des faits.
Vous l’aurez compris, conduire sous emprise de stupéfiants peut avoir des effets dévastateurs, et il faut garder en tête que pour votre assurance, les stupéfiants sont une erreur impardonnable !
Selon l’article L. 235-1 du Code de la Route, la conduite sous emprise de drogues constitue un délit et peut être sévèrement puni. En conduisant après avoir consommé des stupéfiants, vous risquez jusqu’à 4500 € d’amende, deux ans d’emprisonnement et l’immobilisation de votre véhicule. La voiture peut alors être mise en fourrière et des mesures complémentaires peuvent être prises.
En effet, la conduite sous emprise de drogues peut engendrer la suspension du permis de conduire pour une durée maximale de trois ans, ou l’annulation de ce dernier pour une durée maximale de trois ans également. L’interdiction de conduire certains véhicules peut également être demandée par le juge. En cas de refus de se soumettre au test de dépistage, un délit supplémentaire est alors retenu et la récidive de conduite après consommation de drogues entraîne l’annulation immédiate du permis de conduire.
Vous l’aurez sans doute deviné, la conduite sous stupéfiants peut entraîner la résiliation pure et simple de votre contrat d’assurance. De plus, une résiliation d’assurance pour stupéfiants implique dans tous les cas votre inscription au fichier AGIRA, un fichier national consulté par tous les assureurs pour connaître les antécédents d’un assuré, ce qui rendra à coup sûr vos recherches d’une nouvelle assurance bien compliquées !
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Après une suspension de permis de conduire pour conduite sous emprise de stupéfiants, l’assuré dispose d’un délai de 15 jours maximal pour avertir son assureur au moyen d’un courrier recommandé avec accusé de réception. Avec ce courrier, il doit joindre la copie de sa carte de grise ainsi que la notification de suspension de permis, portant le motif de la suspension, c’est-à -dire la conduite sous stupéfiants.
Généralement, après un tel motif de résiliation, trouver un nouvel assureur est très compliqué : les compagnies d’assurance estiment que vous êtes un conducteur présentant un risque élevé de causer un accident de la route, ce qui engendre un enjeu financier très élevé en cas d’indemnisation d’un tiers.
Cependant, un véhicule doit être assuré, même durant la suspension, et même s’il ne roule pas. Ainsi, pour bénéficier d’une assurance parfaitement adaptée à votre situation, il est conseillé de se tourner vers un professionnel spécialisé qui pourra prendre en compte la spécificité de votre dossier pour vous proposer une couverture idéale.
SOS MALUS est une compagnie d’assurance qui assure tous les conducteurs résiliés ou malussés. En cas de résiliation de votre assurance pour stupéfiants, SOS MALUS vous assure ! Parce que depuis des années nous proposons les garanties les plus essentielles aux conducteurs résiliés et que nous connaissons notre métier sur le bout des doigts, nous avons forcément la formule dont vous avez besoin !
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