Un retrait de permis est si vite arrivé ! Entre la perte de points conduisant au permis nul, les infractions ou délits, et tous les autres facteurs pour lesquels votre permis de conduire peut vous être repris, il faut être très vigilant. Mais qu’en est-il de votre assurance auto après une perte de permis ? Le retrait du permis de conduire entraine-t-il une résiliation automatique de la part de votre assurance auto ? Une hausse de la prime annuelle ? SOS MALUS vous explique dans ces quelques lignes ce que devient votre assurance auto après une perte de permis.
Le retrait du permis de conduire peut survenir de multiples façons, mais l’alcoolémie est sans conteste l’une des causes les plus connues, après l’excès de vitesse. Conduire après avoir consommé de l’alcool est ainsi passible d’un retrait de permis, notamment lorsque l’alcoolémie est égale ou supérieure à 0,80g/L.
La conduite sous emprise de stupéfiants est considérée comme risquée du fait qu’elle modifie la perception des distances, agit négativement sur les réflexes et la prise de décision, mais aussi parce qu’elle augmente la fatigue et peut provoquer l’endormissement.
Il existe plusieurs cas de figure en ce qui concerne la suspension ou le retrait de permis et il peut suffire d’une seule infraction pour se voir retirer le précieux sésame. Qu’il s’agisse d’une suspension ou d’un retrait de permis de conduire, l’article L113-2 du Code des assurances vous oblige dans tous les cas à avertir votre compagnie d’assurance auto de la perte du permis. En effet, la suspension ou le retrait peuvent vous placer dans la catégorie des conducteurs à risques aux yeux de votre assureur, et lui faire connaître les évènements est une obligation pour lui permettre d’agir en conséquence.
Tout d’abord, il convient de distinguer la suspension administrative et la suspension judiciaire : la suspension administrative vous interdit de conduire pour une durée de 6 mois à 1 an, tandis que la suspension judiciaire est actée par un juge, et vous interdit de conduire pour une période de 3 à 10 ans. Aussi, l’annulation du permis de conduire intervient suite à la perte de tous les points du permis et entraîne la nécessité de repasser l’examen du permis de conduire.
En cas de retrait de permis, qu’il s’agisse d’une annulation ou d’une suspension, vous disposez de 15 jours pour avertir votre assureur par courrier recommandé. Des précisions concernant les circonstances de la perte de permis, accompagnées de la copie de la carte grise du véhicule, de la notification de la suspension et du motif de suspension de permis, sont généralement demandées.
Après un retrait ou une suspension, votre assurance peut prendre la décision de vous résilier purement et simplement, ou d’appliquer une majoration à votre prime annuelle. Il est important de savoir que la majoration dépend de l’infraction causée, et que dans tous les cas, cela peut vous coûter très cher. En cas d’accident responsable sous emprise de l’alcool, votre prime peut être majorée de 150%, pour une suspension de permis allant de 2 à 6 mois la prime peut augmenter de 50%, si la suspension va au-delà de 6 mois la prime est majorée de 100%, et si le retrait de permis est dû à un délit de fuite, la majoration peut aller jusqu’à 100%.
Dans le cas où votre assureur décide de résilier votre contrat d’assurance auto, sachez que la notification de résiliation vous parviendra par courrier recommandé, et dans un tel cas de figure, vous serez remboursé du trop-perçu pour votre prime annuelle.
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En France, il est obligatoire de souscrire à une assurance auto, et ceci vaut même pour un véhicule qui ne roule pas ou qui se trouve à l’arrêt. La difficulté survient du fait qu’en cas de résiliation de votre contrat d’assurance auto après une perte de permis, par votre assureur, vous apparaissez dans un fichier spécialement dédié aux résiliés. Apparaître dans ce registre peut alors compromettre vos chances de retrouver un assureur par la suite, car ce fichier est consulté par toutes les compagnies d’assurance existantes.
Même si votre contrat d’assurance auto n’a pas été résilié mais que vous souhaitez changer de compagnie en raison du nouveau tarif trop élevé, suite à la majoration appliquée, sachez que votre prime annuelle sera plus élevée dans presque tous les cas, où que vous alliez.
Pour retrouver un assureur qui accepte ce passif, vous pouvez comparer les offres pour conducteurs résiliés, vous pouvez aussi demander à passer en conducteur secondaire, au risque d’une augmentation de la prime ou d’un refus de la compagnie d’assurance, mais vous pouvez également solliciter le Bureau Central de Tarification, qui peut contacter pour vous une compagnie d’assurance.
SOS MALUS est le spécialiste de l’assurance auto pour conducteurs sinistrés, malussé ou résiliés. Depuis de nombreuses années, nous proposons un éventail d’offres très large pour répondre à tous les besoins. Si vous avez été résilié par votre ancienne assurance auto suite à une perte de permis de conduire, SOS MALUS met à votre disposition des formules essentielles pour retrouver une couverture optimale.
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